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Introduction

 

Le site « Grand public » de Simmbad répertorie l’ensemble des produits biocides qui ont été déclarés et dont la déclaration a été acceptée ainsi que les produits bénéficiant d'une AMM 98/8/CE.

Toutes les déclarations effectuées sur le site http://biocides.developpement-durable.gouv.fr/ et acceptées ont bien sur été reprises.

Vous pouvez ainsi effectuer une recherche par substance active, Type de produit, Société ou mot clés.

 

 

 

 

 
Actualités

Réglement biocide (01/02/2013)

Le 25 juin 2013, l'ECHA (European Chemicals Agency) organise une journée d'information sur le réglement biocide. Cette journée est acessible en streaming sur le site de l'ECHA
 

Publication des déclarations (02/07/2012)

Sont présents sur le site "grand public" de Simmbad, les produits ayant fait l'objet d'une déclaration au ministère de l'environnement ayant le statut acceptée et dont la date de fin d'utilisation n'est pas dépassée ainsi que les produits bénéficiant d'une AMM 98/8/CE.
Lorsque qu'un dépôt de demande d'autorisation de mises sur le marché dans le cadre de la directive 98/8/CE est effectué via Simmbad , la déclaration à l'inventaire du produit en question reste publiée pendant la durée de l'instruction de la demande d'AMM.