Introduction

Le site « Grand public » de Simmbad dresse un inventaire des produits biocides présents sur le marché français.

 

Il répertorie ainsi tous les produits biocides qui ont été déclarés à l'inventaire, qu'ils disposent ou non d'une AMM.

 

Vous pouvez ainsi effectuer une recherche par substance active, type de produit, société ou mot clés.

Actualités

NOUVEAU : Documentation mise à jour (15/05/2017)

 

Une nouvelle documentation mise à jour et détaillée est désormais disponible pour la déclaration à l'inventaire, de quantités et toutes les questions concernant la connexion à Simmbad.

La procédure d'attestation de déclaration est également précisée. La liste des usages disponibles dans Simmbad et des informations sur la classification CLP sont également disponibles.

 

 

 

 

Produits contenant des SA générées in situ (08/12/2016)

 

La liste européenne des combinaisons "in situ" (précurseurs, substances actives générées in situ, méthode de génération) n'étant pas encore disponible, l'ensemble des ces substances ne peut être enregistré dans la base Simmbad.

Par conséquent, les déclarations à l'inventaire ainsi que les déclarations de quantités mises sur le marché pour les produits biocides contenant de telles substances ne sont actuellement pas opérationnelles.

 

 

 

 

Mise à jour de l'attestation de déclaration (22/09/2016)

 

Le format de l'attestation de déclaration a été mis à jour. Si vous souhaitez faire authentifier votre attestation, merci de l'envoyer par courriel à biocides@anses.fr. Le document signé par l'Anses vous sera ensuite envoyé par voie postale. Il vous reviendra alors de faire légaliser la signature le cas échéant auprès du bureau des légalisations.